Marque renouvelée - Marque en non vigueur

T/CHANG FRAIS
VARENNE GASTRONOMIE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
93472718
Date de dépôt :
14/06/1993
Lieu de dépôt :
NEUFCHATEL EN BRAY
Date d'expiration :
10/06/2013

Présentation de la marque T/CHANG FRAIS

Déposée le 14 juin 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VARENNE GASTRONOMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEUFCHATEL EN BRAY), la marque française « T/CHANG FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VARENNE GASTRONOMIE domicilié(e) PARC DE LA FRINGALE, VOIE BABEURRE, BP 618,27106 VAR DE REUIL Cedex (dossier no 2243647) - 27106 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 631 981 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46 RUE DECAMPS,75016 PARIS (dossier no 2243647) - 75016 - France.

La marque T/CHANG FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T/CHANG FRAIS est expirée depuis le 10 juin 2013.

VARENNE GASTRONOMIE a également déposé les autres marques suivantes : VARENNE GASTRONOMIE


VARENNE GASTRONOMIE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - PARC DE LA FRINGALE, VOIE BABEURRE, BP 618,27106 VAR DE REUIL Cedex (dossier no 2243647) - 27106 - France - SIREN 419631981


MARKPLUS INTERNATIONAL - 46 RUE DECAMPS,75016 PARIS (dossier no 2243647) - 75016 - France


Renouvellement sans limitation le 10 juin 2003 n°2243647 - Publication au BOPI 2003-06-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-45

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt. = tous les produits transformés ou en l'état, notamment les plats cuisinés asiatiques à base de poisson, de viande et de légumes (produits frais)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.